Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site nommé "Le site du concasseur de Tréguennec" :

Informations légales

Statut du propriétaire : particulier
Créateur - responsable de la publication - webmestre - Grand Vizir - Plombier du site : Yvan Marzin
Contact :  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Hebergeur du site : Free

Présentation et principe

• Est désigné ci-après "utilisateur", tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé "Le site du concasseur à galets de Tréguennec"
• Est désigné ci-après "le site", l'ensemble des pages internet se trouvant à l'adresse yvan.marzin.free.fr sous le nom générique "Le site du concasseur à galets de Tréguennec"

Le site regroupe un ensemble de pages internet contenant des informations vérifiées et validées méticuleusement, des photos d'époques, etc. Tous ces plans et ces documents sont fournis gracieusement, dans l'état, et aimablement mis à la disposition des utilisateurs gratuitement et de manière désintéressé. Le site est mis à jour régulièrement par le webmaster, dans la mesure de ses moyens et des dispositions relatives à ses RTT.

Le webmaster s’efforce, malgré son âge avancé, de fournir sur le site les informations les plus précises possibles, mais dont il ne saurait garantir l'exactitude millimétrique, la complétude ou la datation exacte et précise à moins de 300 jours. Les informations diffusées, sauf indications contraires précisées dans les annotations, notes ou dans les commentaires relatifs auxdits documents, sont soient d'époque, soit du fait de l'auteur ou du fait de tiers identifiés dont les noms sont précisés dans les sources. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données dans l'état où elles sont fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évolution au fur et à mesure de l'apport de compléments d'information) et sous sa responsabilité.

Accessibilité

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf lorsqu'il ne l'est pas (accessible), du fait de fermeture pour maladie, maternité, invalidité, ou interruption, programmée ou non par le fournisseur d'accès ou pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions et implique qu'en cas de fermeture le site est considéré comme n'étant pas ouvert.

Modification des conditions

Le webmaster se réserve le droit, à tout moment lorsque cela lui est grée ou parce qu'il fait une grosse colère, de modifier, compléter, enlever et ce sans préavis, tout ou partie des pages du site, aussi les utilisateurs sont ils invités à les consulter de manière régulière et le plus rapidement possible.

Limitation de responsabilité

Le site ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes énervantes apparaissant sur le service, ou de quelques dommages subis résultant de son utilisation (entorse de l'index dû à un clic nerveux). Il lui est possible de les signaler via l'adresse mel du webmaster, qui apportera les rectifications nécessaire après vérification et s'il le veut bien.
Tout contenu (texte, photos, plans,...) émis par l'intermédiaire de l'espace réservé à cet effet et non conforme aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et applicable en France, notamment atteintes aux droits de la personnalité de tiers( diffamation, injures, atteinte à la vie privée,...), atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs ( incitation à la haine raciale, négationnisme, révisionnisme,...) sera, sans mise en demeure préalable, supprimé sur le champ. Le propriétaire du site se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur incriminé.

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, l'ensemble du contenu du site est libre de droit, mais pas que : toute reproduction totale ou partielle du site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un des éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est soumise à autorisation écrite préalable du propriétaire du document.

Protection des biens et des personnes, gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Le site ne collecte aucune informations personnelles relatives à l'utilisateur. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la relation de l'utilisateur avec le site en vertu de ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit Français. L’utilisateur acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige résultant de ces conditions générales d'utilisation.

Partenaire

www.generer-mentions-legales.com

Remerciements

• Alain Le Berre pour ses connaissances en la matière, sa compétence, sa patience, sa tenacité.
• Pierre Perenou pour sa sagesse et son savoir et également pour sa manière bien à lui de raconter des histoires.
• Véronique Stéphan, pour avoir eu la gentillesse d'accepter de publier ses documents sur le site.
• Jacques pour son aide précieuse et son immense connaissance des ouvrages allemands du mur de l'Atlantique